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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SPILLERS PETFOODS FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96605226
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE domicilié(e) 40 boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605226.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 2006.

SPILLERS PETFOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GOUTE ET APPROUVE , COEURS MOELLEUX , GOUTE ET APPROUVE , DELIKAT , CROC MENU , BOUCHETTES , (Marque figurative) , FELIX LES MIJOTES , ST. FELIX


SPILLERS PETFOODS FRANCE S.A. (société anonyme) - 40 boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Produits alimentaires pour animaux, y compris pour chats et chiens; substances alimentaires fortifiantes pour animaux, y compris pour chats et chiens; produits pour litières